Marque enregistrée - Marque en vigueur

votre santé, notre engagement
HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement d'hospitalisation

Numéro de dépôt :
4133926
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2024
votre santé, notre engagement de HOSPICES CIVILS DE LYON

Présentation de la marque votre santé, notre engagement

Déposée le 14 novembre 2014 par la société HOSPICES CIVILS DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « votre santé, notre engagement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la société HOSPICES CIVILS DE LYON domicilié(e) 3 quai des Celestins - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 266 900 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associes, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincare - 75116 - PARIS - France.

La marque votre santé, notre engagement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque votre santé, notre engagement arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

HOSPICES CIVILS DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : HCL Hospices Civils de Lyon , HYGEN , CARPACCIO , hy gen , HYRC , HCL Hospices Civils de Lyon , HCL , OSCIMES , TRAJECTOIRE , MOCAS


HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement d'hospitalisation - 3 quai des Celestins - 69002 - LYON - France - SIREN 266900273


Dreyfus & associes, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincare - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; preparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bougies ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygieniques pour la medecine ; preparations et articles medicaux ; aliments et substances dietetiques a usage medical ; emplatres, materiel pour pansements ; preparations et articles dentaires, matieres pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; desinfectants et antiseptiques ; preparations de diagnostic ; organes et tissus vivants a usage chirurgical ;

Appareils et instruments scientifiques et de laboratoire, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de controle, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels notamment dans le domaine medical, applications logicielles informatiques telechargeables ; équipements et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement des données ; equipements de protection et de securite ; publications électroniques téléchargeables en ligne ;

Appareils et instruments chirurgicaux et de traitement des blessures, medicaux, dentaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopediques et aides a la mobilite ; materiel et produits de suture et de fermeture des blessures ; equipement de diagnostic, d'examen et de surveillance ; meubles et literie medicaux, equipement pour deplacer les patients ;

Produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes a savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes a demaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinees ; revues ; periodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; depliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, repertoires, articles pour reliure, papeterie, materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; manuels d'instruction et d'enseignement ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (a l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'ecriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matieres plastiques ; photographies, discours polycopies ; produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes a savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes a demaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ;

Ustensiles ou recipients pour la cuisine ; mugs ; tasses ; verrerie ; porcelaine ;

Draps, linge de maison destines aux hopitaux ;

Tee-shirts ; blouses ; vetements medicaux ; vetements et chaussures pour la realisation d'actes medicaux et chirurgicaux ;

Editions de bases de données (mise à jour et maintenance de données) ;

Accès à une base de données ;

Services de formation notamment dans le domaine medical, services d'organisation de colloques, de seminaires, de conferences, de congres ; formation, assistance et conseil pour la formation, aux etablissements de sante nationaux ou etrangers ; institutions d'enseignement ; edition ou pret de livres, revues et documents divers, d'oeuvres graphiques, photographiques, productions audiovisuelles ; communication, mise a disposition et transfert de savoir-faire hospitalier [formation] ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Activites hospitalieres, de prevention, de diagnostic, de soins et de recherche medicale, pharmaceutique et pharmacologique, services de conception et de developpement de produits pharmaceutiques et materiel medical ou paramedical ; tous services de recherches de laboratoires dans le domaine scientifique, medical, pharmaceutique ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels ; tests, authentification et controle de la qualite ; location de bases de données (logiciels) ; édition (conception) et location de didacticiels, d'applications informatiques interactives ou non ;

Hebergement temporaire ; services de restauration (alimentation), cafes, cafeterias, cantines notamment dans le domaine medical et hospitalier ;

Tous services hospitaliers, services de soins et de sante divers ; activites hotelieres liees a l'hebergement des patients et de leurs proches ; pouponniere ; etablissement de soins, de diagnostic, maisons de repos, de convalescence et de reeducation ; dispense de soins a domicile, dispense de soins et ambulatoire ;

Pompes funebres, services de cremation, fours crematoires.